Reglement Interieur
de l'Union Internationale de Spéléologie
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Adoptée par l'Assemblée Générale au 5ème Congrès lnternational de Spéléologie - Stuttgart, Alemania, 1969.
This French language version is the definitive version.
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Article 1: Le Bureau
- Les décisions du Bureau en tout ce qui concerne les affaires impor-tantes sont prises à la majorité absolue. La voix du Président est pré-pondérante en cas de parité.
- Le Bureau collabore avec le Comité d'organisation de chaque Congrès International pour l'établissement du règlement et du programme de ce Congrès. Il assure la transmission des documents relatifs à l'organisation des Congrès, ces documents devant lui être remis après achèvement de chaque Congrès.
- En fin de mandat, le Bureau sortant doit transmettre intégralement au nouveau Bureau les documents et les finances en sa possession.
Article 2: Le Président
- Le Président dirige les réunions du Bureau et de l'Assemblée Générale.
- Il représente l'Union dans toutes les circonstances où celle-ci se manifeste en tant qu'organisme international.
- Il oriente et assure la marche des travaux du Bureau, du Secrétariat et des Commissions de l'Union selon les voeux exprimés par l'Assemblée Générale.
- Il désigne ses représentants à toutes les manifestations auxquelles il ne peut être présent ou lorsqu'il désire déléguer ses prérogatives.
- Il autorise l'utilisation des fonds de l'Union après affectation de ces fonds par le Bureau.
- Il présente à chaque Assemblée Générale un rapport moral des activités de l'Union.
- Il veille à l'élection par l'Assemblée Générale de deux commissaires aux comptes qui doivent vérifier la gestion financière du Trésorier. Ces commissaires sont obligatoirement choisis parmi les représentants des pays autres que celui du Trésorier.
- En fin de mandat il préside à l'élection du nouveau Bureau par l'Assemblée Générale.
Article 3: Les Vice-Présidents
- Les Vice-Présidents déchargent le Président en toutes les circonstances où celui-ci leur délègue ses pouvoirs ou sa représentation. Ils collaborent, en cas de besoin, avec le Secrétaire Général.
- En tant que conseillers, ils participent avec les comités d'organisation des Congrès ou autres Réunions Internationales à l'établissement des programmes des travaux de ces Congrès ou Réunions.
- Ils se répartissent les tâches d'encouragement et de contrôle des commissions et sous-commissions de l'Union qui leur transmettent régulièrement le compte-rendu de leurs activités.
Article 4: Le Secrétaire Général-Trésorier et les Secrétaires-Adjoints
- Le Secrétaire Général est responsable de la bonne marche du Bureau pour toutes les questions techniques et financières et de l'exécution des directives établies par le Bureau. En tant que Trésorier de l'Union, il est habilité à recevoir et à gérer toutes les finances de l'Union.
- Il établit les procès-verbaux des réunions du Bureau et des Assemblées Générales de I'Union.
- Il conserve les documents essentiels relatifs à l'Union; il doit transmettre intégralement ces documents à son successeur. Ceux-ci sont notamment: protocoles et conventions, procès-verbaux, rapports divers, fichiers, documents comptables, etc.
- Il maintient le contact avec tous les représentants des pays membres de l'Union, les groupements nationaux ou régionaux, les sociétés savantes, instituts et centres de recherches, les chercheurs isolés et les organisations internationales.
- Il coordonne et diffuse les informations d'intérét général qui lui parviennent. Il les sollicite au besoin de ses correspondants.
- Il délègue une part de ses attributions aux Secrétaires-Adjoints, notamment la faculté de percevoir les rentrées financières de l'Union, l'établissement de fichiers, l'information et la liaison dans un cadre régional, etc.
- Il soumet à l'Assemblée Générale tenue au début de chaque Congrès International un rapport comprenant notamment le résumé des activité du Secrétariat, le bilan financier, une analyse des problèmes en cours et les solutions que le Bureau préconise.
Article 5: Modification du Règlement Intérieur
- Toute modification du règlement intérieur peut être faite par le Bureau. Elle sera portée pour information à la connaissance de l'Assemblée Générale suivante.
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